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Marques déposées par monsieur Robert SEVIN
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BABYCARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYCARE
Mr Robert SEVIN

Numéro de dépôt :
96605482
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque BABYCARE

Déposée le 11 janvier 1996 par monsieur Robert SEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est monsieur Robert SEVIN domicilié(e) 6, Domaine de la Chesnaye, 77123 NOISY-SUR-ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert SEVIN - France.

La marque BABYCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYCARE est expirée depuis le 11 janvier 2006.

Robert SEVIN a également déposé les autres marques suivantes : SOFRATEC , BABYFAIR , CALAME , BABYMAX , CALL-UP , BabyFrance , URBANETTE , ANTENOR , E-GATHER , ARBALETE


Mr Robert SEVIN - 6, Domaine de la Chesnaye, 77123 NOISY-SUR-ECOLE - France


Mr Robert SEVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Articles roulants de puériculture Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].